1 – APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1.1 – Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent, sans restriction ni réserve, toutes les opérations liées aux commandes de services et produits (ci-après les « Services ») passées sur le site Internet marchand disponible à l’adresse URL suivante : https://www.just-jump.fr (ci-après le « Site »), entre le Trampoline parc auprès duquel vous avez commandé des Services, dont les coordonnées sont disponibles ci-dessous à l’Annexe 1 des présentes CGV et tout consommateur au sens qu’en donnent la loi et la jurisprudence française (ci-après le « Client ») qui procède à son inscription et à la commande de Services pour lui-même et/ou pour un ou plusieurs tiers majeurs ou mineurs (ci-après le(s) « Jumper(s) »).
JustJump se réserve le droit d’adapter ou de modifier unilatéralement à tout moment et sans préavis les présentes CGV. La version des CGV applicable aux ventes de Services est celle figurant sur le Site à la date de la passation de la commande de Services par le Client. Les présentes CGV sont rédigées en français.
1.2 – Acceptation des CGV
Les présentes CGV sont accessibles aux Clients et plus généralement à tout internaute directement en cliquant sur le lien « Conditions générales de vente » sur toutes les pages du Site. Toute commande effectuée par le Client est conditionnée à la consultation et à l’acceptation préalable et sans réserve des CGV par le Client en ligne en cochant la case « En cochant cette case, j’accepte les conditions générales de vente ». La commande de Services par le Client implique donc l’adhésion entière et sans réserve de celui-ci aux CGV. Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les présentes CGV.
2 – DESCRIPTION DES SERVICES
JustJump offre plus particulièrement aux Clients et aux Jumpers de plus de trois (3) ans :
de participer à des activités de trampoline comprenant, mais ne se limitant pas à, des sauts sur trampoline, la balle au prisonnier sur trampoline, le basket-ball sur trampoline, l’entraînement aérien et des cours de fitness sur trampoline ;
de souscrire à des offres de Services, comprenant, mais ne se limitant pas à, l’organisation d’anniversaires, d’évènements d’entreprises, d’enterrements de vie de jeune fille ou de vie de garçon, de sorties scolaires ou de centres de loisirs.
Le Client est invité à consulter les activités et les offres de Services plus amplement décrites sur le Site.
Il est également possible d’acheter directement sur le Site des chaussettes anti-dérapantes qui sont obligatoires lors des séances de trampoline. Ces chaussettes anti-dérapantes ne sont pas livrées et vous seront fournies directement sur place à l’accueil du Trampoline Parc en cas d’achat en ligne. Le Client et les Jumpers pourront en tout état de cause acheter des chaussettes anti-dérapantes sur place à l’accueil du Trampoline Parc dans l’hypothèse où ils n’auraient pas procédé à cet achat en ligne.
Tout Jumper mineur âgé de trois (3) à six (6) ans devra obligatoirement être accompagné, sur les trampolines, par son représentant légal ou par la personne majeure l’ayant inscrit avec l’accord dudit représentant légal.
L’accompagnant du mineur âgé de trois (3) à six (6) ans devra obligatoirement payer pour l’activité correspondante.
3 – PRIX DES SERVICES
JustJump s’engage à fournir au Client et aux Jumpers les Services conformément aux offres telles que présentées sur le Site et acceptées par le Client.
Les prix des Services facturés sont ceux figurant sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les prix des Services ne constituent aucunement des offres susceptibles d’engager JustJump au-delà de la date à laquelle la commande a été passée. JustJump se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis.
4 – COMMANDES ET PAIEMENT DES SERVICES
4.1 – Majorité
Le Client qui passe commande sur le Site doit être une personne majeure (c’est-à-dire avoir plus de dix-huit (18) ans). La commande des Services peut être passée par le Client en son propre nom et pour son compte et/ou au nom et pour le compte d’un ou plusieurs Jumpers majeurs ou mineurs de plus de trois (3 ans). La souscription à des Services pour un enfant mineur doit être réalisée par son représentant légal ou par une personne majeure avec l’accord dudit représentant légal.
4.2 – Etapes de conclusion de la commande
La commande de Services sur le Site se déroule de la façon suivante :
Le Client doit ensuite :
Sélectionner l’une des offres proposées par le Trampoline Parc. En fonction de l’offre choisie, le Client sera invité (i) à préciser le nombre de Jumpers, le type de session (une (1) ou deux (2) heures), la date et l’heure de la séance, étant précisé qu’il est possible de choisir une date et une heure différente pour chaque Jumper ; (ii) en cas de sélection d’une offre anniversaire, à renseigner le prénom, nom et la date de naissance de l’enfant fêtant son anniversaire, le nombre d’invités, la date de la séance de Jump et l’heure du début.
Ajouter à son panier virtuel l’intégralité de sa sélection de Services en cliquant sur le bouton « Ajouter au Panier ».
Le Client a ensuite la possibilité de visualiser un récapitulatif de l’intégralité de son panier et de le modifier en cliquant sur le bouton « Voir mon Panier » ou sur l’icône panier en haut à droite du Site. S’il n’a pas procédé à l’ajout de chaussettes anti-dérapantes dans son panier virtuel, il pourra ajouter des chaussettes antidérapantes..
Le Client peut ensuite procéder à la validation de son panier en cliquant sur le bouton « Commander et Payer » (1er clic).
Le Client est alors redirigé vers une autre page intitulée « Connexion » lui permettant soit de:
créer son compte client (ci-après « Compte Client ») via le lien « Créer mon compte » qui le redirigera vers un formulaire « Créer mon compte » l’invitant à renseigner les informations suivantes : civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, mot de passe et ses choix liés à la prospection commerciale ; ou
renseigner son adresse e-mail et son mot de passe pour se connecter à son Compte Client qu’il aurait préalablement créé lors d’une précédente visite sur le Site.
Une fois connecté à son Compte Client, le Client est redirigé vers une autre page intitulée « Paiement » au sein de laquelle il est invité à :
renseigner ses coordonnées bancaires ;
accepter les CGV en cochant la case dédiée ; et
payer sa commande en ligne pour la valider définitivement en cliquant sur « Commander et Payer » (2ème clic).
Le Client est ensuite redirigé vers une autre page intitulée « Autorisation » au sein de laquelle il est invité à remplir et signer, sous sa responsabilité, sous format électronique directement depuis le Site « l’accord de renonciation à recours et d’acceptation des risques » pour son propre compte et pour celui des Jumpers l’accompagnant en renseignant le nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail et le numéro de téléphone de chaque Jumper.
Cette étape n’est pas obligatoire et peut être réalisée sur place.
4.3 – Compte Client
Le Client disposera d’un Compte Client sur le Site permettant :
d’avoir accès à l’ensemble de ses informations personnelles, son mot de passe, ses choix en matière de prospection commerciale et de modifier lesdites informations ;
d’avoir accès aux commandes de Services précédemment exécutées ou à venir ; et
de supprimer son compte à tout moment.
Le Client peut créer un Compte Client à tout moment en cliquant sur le bouton « Connexion » situé en haut à droite de l’écran puis en cliquant sur le lien « Créer mon compte ».
Le Compte Client est accessible en cliquant sur le lien « Mon Compte » disponible en haut à droite de toutes les pages du Site et en insérant son adresse e-mail et le mot de passe que le Client aura préalablement choisi lors de la création de son Compte Client.
4.4 – Paiement des Services
Lors de la commande sur le Site, le paiement des Services peut s’effectuer par Visa, Master Card ou American Express par l’intermédiaire de l’interface sécurisée de paiement Stripe, de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. Le Client peut accéder aux conditions générales d’utilisation de l’interface sécurisée en cliquant sur ce lien. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire sur l’interface sécurisée de paiement vaut autorisation de débit sur son compte bancaire à concurrence du prix facturé.
Les Services sont payables en euros de la manière suivante :
Pour l’ensemble des Services proposés à la vente sur le Site, à l’exclusion des offres anniversaires : le total des sommes dues doit être payé comptant au moment de la validation définitive de la commande sur le Site ;
Pour les offres anniversaires : le paiement s’effectue en deux fois : le Client doit obligatoirement payer un premier acompte correspondant à des arrhes, d’un montant de 30% du total des sommes dues. Ce montant est payé en ligne au moment de la validation définitive de la commande sur le Site. Il est ensuite invité à payer le solde sur place, le jour de l’anniversaire, à l’accueil du Trampoline Parc. En cas de non-présentation des Jumpers le jour de l’anniversaire les sommes versées à titre d’arrhes par le Client seront conservées par le Trampoline Parc.
5 – CONFIRMATION, MODIFICATION ET ANNULATION DE COMMANDE
5.1 – Confirmation de commande
A l’issue du paiement effectué par le Client sur le Site, et validé par JustJUmp, JustJump adresse au Client un e-mail de confirmation de commande récapitulant les Services commandés, le prix des Services commandés, la date ou le délai dans lequel le prestataire s’engage à exécuter les Services, les coordonnées de JustJump ainsi que les CGV applicables au moment de la vente.
5.2 – Modification de la commande par le Client
Le Client peut modifier sa commande jusqu’à quatre (4) heures avant l’heure d’exécution des Services en contactant par téléphone le Trampoline Parc dont les coordonnées figurent au sein de l’Annexe 1 des présentes CGV.
5.3 – Annulation de la commande par JustJump
En cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire signalé par l’établissement bancaire du Client ou de tout autre incident de paiement, la commande de Services sera annulée par JustJump, sauf à ce que le Client adresse sans délai à JustJump un autre moyen de paiement accepté par cette dernière.
En tout état de cause, JustJump se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à un problème relatif à la commande reçue ou aux informations fournies par le Client. En cas d’annulation d’une commande, le Client sera remboursé de tous frais déjà payés.
5.4 – Annulation de la commande par le Client
JustJump offre au Client la possibilité d’annuler sa commande jusqu’à quarante-huit (48) heures avant la date d’exécution des Services en contactant par téléphone le Trampoline Park.
Le remboursement sera effectué par bon d’achat correspondant au total de la somme payée pour les Services annulés. Le bon d’achat est valable pour une durée d’un (1) an.
6 – FOURNITURE DES SERVICES
Les Services seront fournis aux Clients et aux Jumpers à la date choisie par le Client lors de la commande de Services sur le Site ou lors de la modification de celle-ci.
7 – DELAI DE RETRACTATION
Les Services commercialisés sur le Site constituent des activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou une période déterminée.
Ainsi, conformément aux dispositions de l’article L.221-28 12° du code de la consommation, le Client ne bénéficie pas d’un droit de rétractation dans le cadre de la fourniture des Services.
8 – RESPONSABILITE
8.1 – Accord de renonciation à recours et d’acceptation des risques :
Le Client:
reconnait être pleinement informé que la pratique du trampoline puisse constituer un danger exposant les participants à de nombreux risques prévisibles ou imprévisibles, dont certains sont inhérents à la nature même du sport pratiqué ;
reconnait qu’en raison des risques et dangers susmentionnés, il peut subir des blessures ainsi que des pertes matérielles ;
atteste que sa constitution physique lui permet de pratiquer le sport en général et plus particulièrement d’utiliser les Services, les activités, le matériel et les installations proposées par You Jump dont il reconnait avoir une parfaite connaissance ; et
accepte de renoncer, en conséquence de ce qui précède, à tous recours, en son propre nom ou au nom et pour le compte d’un Jumper mineur, contre JustJump, ses dirigeants, mandataires, employés et plus généralement toute personne agissant au nom de JustJump, à la suite de dommages matériels, immatériels et corporels subis par le Client et/ou le Jumper mineur, quelle qu’en soit la cause.
En ce sens, le Client et les Jumpers doivent obligatoirement compléter et signer, préalablement à l’exécution des Services, l’accord de renonciation à recours et d’acceptation des risques, soit en ligne sur le Site, soit sur place à l’accueil du Trampoline parc.
8.2 – Assurance
Dans le cadre de son activité, JustJump est assurée dans les conditions prévues par les articles L.321-1 et suivants du code du sport. Pour sa part, le Client est seul responsable de souscrire une assurance responsabilité civile.
Le Client et les Jumpers garantissent avoir souscrit à une police d’assurance de responsabilité civile personnelle couvrant tout dommage (i) que le Client et/ou les Jumpers pourraient causer à des tiers de leur propre fait pendant toute la durée des Services, (ii) auquel leur pratique sportive pourrait les exposer.
8.3 – Divers
JustJump n’a qu’une obligation de moyen pour toutes les étapes d’accès et de commande sur le Site. La responsabilité de JustJump est expressément exclue, ce que reconnait le Client, pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet.
Sans préjudice des stipulations prévues à l’article 8.1 des présentes CGV, la responsabilité de JustJump est expressément exclue, ce que reconnaît le Client, en cas (i) d’utilisation impropre des Services ou matériels mis à disposition pendant l’exécution des Services ou de non-respect des préconisations d’usage, (ii) de perte, de détérioration ou de vol de tout objet personnel pendant l’exécution des Services et (iii) en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil et de la jurisprudence en vigueur.
9 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
9.1 – Les marques, logos, documents, études, noms de domaines, images, vidéos, textes, savoir-faire et plus généralement tout autre information objet de droits de propriété intellectuelle en lien avec les Services sont et restent la propriété exclusive de JustJump. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Le Client reconnait et accepte en particulier que les Services font l’objet de droits de propriété intellectuelle.
9.2 – Le Client ne peut faire état ou usage des marques, logos, documents, logiciels, supports des programmes, méthodologies, études, noms de domaines, images, vidéos, textes, savoir-faire et de tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à JustJump qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de JustJump. A cet égard, JustJump se réserve le droit de s’opposer, faire cesser et solliciter réparation de toute utilisation de ses droits de propriété intellectuelle qu’elle considérerait comme étant contrefaisante, déloyale, constitutive d’actes de parasitisme ou contraire à son image ou à des droits qu’elle aurait concédés.
10 – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La navigation sur le Site, la souscription aux Services par le Client, la participation aux Services par le Client et/ou les Jumpers ainsi que la fourniture de ceux-ci par JustJump impliquent des traitements de données à caractère personnel. Pour en savoir plus sur les traitements mis en oeuvre au moyen de leurs données, le Client et les Jumpers sont invités à consulter la Politique de Confidentialité de You Jump accessible via le lien suivant.
11 – DISPOSITIONS DIVERSES
11.1 – Cession
JustJump peut céder les présentes CGV ainsi que l’ensemble des droits et obligations qui y sont attachés, à tous tiers, sans accord préalable du Client, notamment en cas de cession de branche d’activité, de fusion par constitution d’une nouvelle société, de fusion absorption, de scission ou de tout changement de contrôle affectant You Jump.
11.2 – Documents contractuels
Les présentes CGV et toutes les données enregistrées par JustJump (communications, commandes définitivement validées, factures, accord de renonciation à recours et d’acceptation des risques), constituent l’intégralité de l’accord passé entre JustJump et le Client pour ce qui concerne les Services et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre JustJump et ses Clients.
11.3 – Divisibilité
En cas de nullité d’une quelconque disposition des présentes CGV, celle-ci est réputée non-écrite et les autres dispositions conservent leur force et leur portée.
11.4 – Renonciation
Le fait pour JustJump de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une stipulation quelconque ne peut être considéré comme valant renonciation au bénéfice de cette stipulation ou au droit de se prévaloir ultérieurement de ladite stipulation et/ou de demander réparation pour tout manquement à cette stipulation.
12 – REGLEMENT DES LITIGES ET LOI APPLICABLE
12.1 – Réclamation
En cas de réclamation ou de litige relatif à la formation, l’exécution, l’inexécution ou la rupture de commandes passées sur le Site en application des présentes CGV, avant tout recours à une procédure de médiation ou action judiciaire, le Client s’engage à s’adresser en priorité à JustJump joignable :
par téléphone au numéro et aux horaires d’ouvertures du parc
par email à l’adresse justjump@outlook.fr ; ou
par courrier recommandé avec demande d’avis de réception (LRAR) à adresser à JustJump (adresse à l’Annexe 1 des présentes CGV).
12.2 – Médiation
Dans le cadre d’un différend entre les parties et à la suite d’un échec d’une réclamation (telle que décrite à l’article 13.1 ci-dessus) du Client auprès de JustJump ou en l’absence de réponse de JustJump dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client peut recourir à tout mode alternatif de règlement des différends.
Le Client a notamment la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation. Afin de soumettre son litige au médiateur, le Client doit : remplir le formulaire proposé sur le Site https://www.mediationconso-ame.com/ en cliquant sur l’onglet « Demande de médiation ».
Afin d’être traitée avec célérité, toute demande de médiation émanant du Client devra contenir les informations suivantes : coordonnées postale, électronique et téléphonique du Client, coordonnées de JustJump, exposé succinct des faits, preuve des démarches préalables auprès de JustJump.
Le Client reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
12.3 – Droit applicable et attribution de compétence
Toutes les dispositions figurant dans les CGV, ainsi que toutes les opérations de commandes passées sur le Site qui y sont visées, seront soumises au droit français et les tribunaux français seront seuls compétents.
ANNEXE 1 – COORDONNÉES
JustJump
SASU au capital de 10 000 €
Siège social : 369 Rue des Abeilles
74460 Marnaz
898 229 364 RCS Annecy
Tel : 06.31.02.97.28